Dossier de presse

Les institutions de prévoyance (IP) ont mobilisé plus d’un milliard d’euros en 2020 pour soutenir les 2 millions d’entreprises et les 13 millions de salariés qu’elles couvrent. Ces mesures d’aides exceptionnelles, ainsi que le choix du gouvernement de taxer les contrats collectifs, ont fortement impacté leurs résultats. Ainsi, les IP affichent un déficit historique de 265 millions d’euros.

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Les fédérations d’organismes complémentaires santé, le CTIP, la FFA et la FNMF, ont signé ce jour un accord cadre pour le pilotage du dispositif « Remboursement des Organismes Complémentaires » (ROC) auprès des établissements de santé, en présence de Katia Julienne, directrice générale de l’offre de soins, de Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale et de Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques.

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Face à la persistance d’une situation générale difficile, les Français de tout âge, qu’ils soient en télétravail, en activité partielle ou en perte d’emploi, traversent pour beaucoup des moments délicats.

Face à la multiplication des situations de souffrance psychique et psychologique, les institutions de prévoyance et Groupes de protection sociale, en lien avec les assureurs de la Fédération Française de l’Assurance et la Mutualité française, renforcent de manière inédite les dispositifs d’accompagnement qu’ils avaient déjà déployés auprès des entreprises et des salariés dès le début de la crise.

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Le 14 janvier 2021, Denis Laplane a été élu Président du CTIP à l’unanimité. Il succède à Djamel Souami (CFE-CGC), tandis que Dominique Bertrand (CFTC) le remplace à la Vice-présidence. L’occasion pour la présidence paritaire et le nouveau Conseil d’administration de renouveler son engagement de porter la voix singulière du CTIP et de ses adhérents.

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Le dialogue social et le contrat collectif de protection sociale seront des leviers clés pour la relance de l’activité économique

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À la sortie du Comité de suivi du 100% santé, le président du CTIP, Djamel Souami tient à rappeler que les institutions de prévoyance sont pleinement engagées dans la réussite de cette réforme. Elles veulent aussi préserver l’équilibre financier des contrats dans un contexte où les effets de la crise sanitaire tant sur la réforme que sur les équilibres généraux des complémentaires santé restent à venir.

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Suite à la réunion des trois familles de complémentaires santé (CTIP, FFA, FNMF), jeudi 3 septembre, avec Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé et Olivier Dussopt, ministre délégué aux Comptes publics, le CTIP tient à exprimer sa déception quant aux modalités de la contribution exceptionnelle prévue par le gouvernement dans le prochain PLFSS.

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Pandémie Covid-19 :

Les groupes paritaires et les institutions de prévoyance réaffirment leurs valeurs et leurs convictions avec des actes forts, faits de solidarité et de sens des responsabilités.

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Acteurs majeurs de la protection sociale, les institutions de prévoyance (IP) et les groupes de protection sociale (GPS) mettent tout en oeuvre pour protéger aux mieux les employeurs, les salariés et leurs familles face à la crise du Covid-19. Ils restent fidèles aux missions confiées par les partenaires sociaux qui ont d’ailleurs réaffirmé à l’unanimité, le 19 mars dernier, « le rôle majeur de nos systèmes de protection sociale collective, garants de la solidarité entre toutes et tous ».

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L’UNOCAM publie les résultats de la première enquête sur la mise en œuvre de l’Engagement visant à améliorer la lisibilité des garanties de complémentaires santé.

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À la suite de sa nomination par le Conseil d’administration, Marie-Laure Dreyfuss prend ses fonctions de Déléguée générale du CTIP à compter du 3 février 2020.

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Le 13^ème baromètre de la prévoyance CTIP/CREDOC confirme le rôle majeur du contrat collectif pour faciliter l’accès à la prévoyance ainsi que la hausse continue du nombre de salariés couverts en santé. Par ailleurs, plus de la moitié des salariés estiment que le prix de leur complémentaire santé est légitime. Cette nouvelle édition, vingt ans après le lancement du premier baromètre, atteste également d’un développement important depuis plus de trois ans des options facultatives aux contrats santé.

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À l’issue de la deuxième réunion du comité de suivi de la réforme du « 100% Santé » qui s’est tenue le vendredi 8 novembre, le CTIP et ses adhérents ont renouvelé leur soutien à ce nouveau dispositif fondamental pour la santé des Français.

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Mardi 10 septembre 2019, le Conseil d’administration du CTIP a nommé à l’unanimité Monsieur Denis Laplane vice-président du CTIP. Membre du collège employeur, Denis Laplane a été désigné par le Medef. Il entre ainsi au CA du CTIP en qualité de vice-président au côté de Djamel Souami, président.

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Le rapport annuel 2018 du CTIP est paru ! Il est placé cette année sous le signe des Ambitions d’avenir. Ces Ambitions, déclinées dans quatre domaines – santé, prévoyance, dépendance et retraite supplémentaire – s’appuient sur l’expertise et l’expérience des adhérents du CTIP, les institutions de prévoyance. Elles permettent de faire entendre la voix de ces acteurs majeurs de la protection sociale dans les chantiers en cours.

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Les institutions de prévoyance, qui enregistrent des résultats contrastés en 2018, ont réalisé un chiffre d’affaires global de 13,4 milliards d’euros, stable par rapport à 2017, et une marge de solvabilité moyenne de 312%. Les groupes de protection sociale affichent, quant à eux, une progression de 2% de leur chiffre d’affaires combiné, démontrant ainsi la solidité liée à l’effet de taille dans un environnement concurrentiel et complexe.

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Le 14 février 2019, l’UNOCAM et les principales fédérations d’organismes complémentaires d’assurance maladie, FNMF, FFA et CTIP, ont signé, en présence de la Ministre des Solidarités et de la Santé, Mme Agnès Buzyn, leur Engagement pour la lisibilité des garanties de complémentaire santé.

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18 janvier 2019 - Le CTIP et les partenaires sociaux qui gèrent les institutions de prévoyance ont été informés le 15 janvier qu’un amendement gouvernemental sera déposé très rapidement afin d’inscrire dans la loi Pacte la possibilité de résilier un contrat d’assurance de personnes (santé et prévoyance) à tout moment, après un an de contrat effectif, y compris pour les contrats collectifs ! Ils sont choqués de ne pas avoir été consultés en amont et tirent aujourd'hui la sonnette d’alarme sur les risques que pourrait entrainer une telle mesure. Elle apparait en effet inadaptée, porteuse de risques majeurs et totalement contradictoire avec la volonté d’agir en faveur du pouvoir d’achat des Français.

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Le 17 janvier 2019 - Djamel Souami (CFE-CGC) a été élu Président du CTIP à l’unanimité. Il succède à Pierre Mie (MEDEF), élu Vice-président. La nouvelle présidence paritaire et le Conseil d’administration en partie renouvelé se sont engagés à faire entendre la voix singulière des institutions de prévoyance et des groupes de protection sociale au cours des travaux lancés par le Gouvernement pour réformer le système français de protection sociale.

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Dans le contexte exceptionnel d’urgence économique et sociale que vit le pays, les institutions de prévoyance adhérentes au CTIP, s’appuyant sur leurs valeurs de solidarité au service de l’intérêt collectif, ont décidé de mesures concrètes et immédiates en faveur de l’amélioration du pouvoir d’achat.

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Le CTIP a le plaisir d’annoncer la publication de « L’innovation au service du collectif – Les acteurs de l’intérêt collectif témoignent et s’engagent », un ouvrage collectif qui présente la démarche d’innovation des institutions de prévoyance et des groupes de protection sociale.

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Pour régler leurs cotisations auprès des organismes complémentaires, les entreprises peuvent maintenant utiliser Cotizen depuis Net-Entreprises. Un service sécurisé, simple et gratuit.

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A compter du 30 novembre 2018, les institutions de retraite complémentaire Agirc-Arrco et les institutions de prévoyance cesseront de recourir aux services DUCS (EFI et EDI) pour collecter les déclarations et paiements des cotisations sociales des entreprises.

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En 2017, selon les données collectées par le CTIP, la FFA et la FNMF, le marché des assurances santé et prévoyance progresse de 3 % et représente 58,6 Md€ de cotisations1. Cette croissance est portée par les contrats collectifs (+4,6 % contre +1,5 % pour les contrats individuels) qui représentent la moitié des cotisations.

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Avec 13,5 milliards d’euros de cotisations et 12,3 milliards de prestations, les institutions de prévoyance affichent de bons résultats en 2017. L’année a été marquée par le retour de la croissance en prévoyance (+ 4,1 %) tandis que la progression s’est poursuivie en complémentaire santé (+ 3 %). Les efforts commerciaux et techniques des IP ont porté leurs fruits et se traduisent, notamment, par le renforcement de la marge de solvabilité qui atteint en moyenne 310 %. La bonne santé des organismes paritaires favorise également la croissance des groupes combinés dont le chiffre d’affaires global progresse de près de 2 % en 2017 à 27,2 milliards d’euros.

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Paris, le 1^er juin 2018 - La CSMF (Confédération des Syndicats Médicaux Français) et le CTIP (Centre Technique des Institutions de prévoyance) ont signé le 25 mai 2018 un accord-cadre national de partenariat pour favoriser le développement d’accords contractuels entre médecins libéraux et institutions de prévoyance.

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La ministre des Solidarités et de la Santé a convié ce jour les présidents du Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP), de la Fédération Française de l’Assurance (FFA), de la Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF) et de l'Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire (UNOCAM) à une réunion de concertation sur le « reste à charge zéro ». Les acteurs de la protection sociale complémentaire ont rappelé leur volonté de garantir aux Français un accès à des soins de qualité au meilleur prix.

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Selon une étude menée par le CTIP, 215 branches professionnelles prévoient aujourd’hui la couverture des salariés en prévoyance via un accord collectif, soit potentiellement 15 millions de salariés protégés en France. L’étude menée en janvier 2018 révèle également que la recommandation ne s’est pas substituée à la désignation - 81 % des accords laissent le libre choix de l’assureur – et qu’un accord sur deux prévoit une participation de l’employeur supérieure à 50 % de la cotisation.

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Suite à l’ouverture de la concertation entre les acteurs du secteur de la santé par la ministre des Solidarités et de la Santé et la secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances, le Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP) présente ses propositions pour parvenir au reste à charge zéro pour les dépenses liées à l’optique, aux prothèses dentaires et auditives.

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Selon le 12e Baromètre de la prévoyance CTIP/CREDOC, la généralisation de la complémentaire santé en entreprise et les modalités de sa mise en œuvre sont en train de transformer les couvertures santé et prévoyance mises en place dans le cadre de l’entreprise. Si les contrats santé sont plus nombreux, le taux de couverture reste stable. La couverture prévoyance croît, quant à elle, grâce aux accords collectifs.

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Mise en place de solvabilité 2, phase 3 de la DSN, généralisation de la complémentaire santé, mise en œuvre du nouveau contrat responsable… 2016 a été une année de défis qui a obligé les institutions de prévoyance à s’adapter rapidement aux nouveaux textes légaux et réglementaires, tout en faisant face à une concurrence accrue. Choisissant, une fois de plus, de favoriser le long terme, elles ont majoritairement privilégié une gestion équilibrée des contrats et le renforcement de leur solvabilité. Dans cet environnement contraint, elles affichent un résultat en progression à 103 millions d’euros pour un chiffre d’affaires de 13,1 milliards d’euros et une solvabilité de 286% en moyenne sous Solvabilité 2.

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Les complémentaires santé ont ouvert leur portail de services destiné aux professionnels de santé de ville. Désormais, ceux-ci peuvent, s’ils le souhaitent, signer un seul contrat de tiers payant avec l’ensemble des complémentaires santé et leurs opérateurs de tiers payant. Une assistance téléphonique est également disponible pour les informer et les guider tout au long de leur inscription.

12 janvier 2017 : Pierre Mie, MEDEF, et Djamel Souami, CFE-CGC, ont été élus à l'unanimité Président et Vice-Président du Centre technique des institutions de prévoyance. Cette nouvelle présidence paritaire aura notamment pour objectif de poursuivre sa démarche pédagogique sur l’utilité et l’efficacité du contrat collectif et accompagner ses adhérents dans la mise en oeuvre des réformes en cours dans le domaine de la protection sociale collective.

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Ce site, mis en ligne le 15 décembre, a pour objectif d’identifier les raisons pour lesquelles certaines entreprises ne parviennent pas à trouver un organisme assureur pour couvrir leurs salariés en incapacité, invalidité, décès ou en complémentaire santé.

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L’Union nationale des organismes d’assurance maladie complémentaire (UNOCAM) participe, depuis le 22 septembre 2016, à la négociation d’un avenant à la convention nationale des chirurgiens-dentistes.

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Les complémentaires santé et les opérateurs de tiers payant annoncent la mise en place du volet technique de la généralisation du tiers payant. Ce volet comportera l’ouverture du service à tous les professionnels de santé qui le souhaitent et la publication d'une norme commune dans le cadre de la consultation en ligne des droits de leurs assurés. Le service offrira une facilité d’usage avec les attestations de tiers payant adaptées et des circuits financiers optimisés.

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Le Conseil de l’Union nationale des organismes d’assurance maladie complémentaire (UNOCAM) s’est réuni le 16 septembre 2016. Il a pris les trois décisions suivantes.

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Le CTIP prend l’initiative de mettre en place un observatoire des bonnes pratiques en matière de couverture santé et prévoyance.

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Les institutions de prévoyance ont affiché en 2015 un résultat net positif de 99 millions d’euros en dépit d’une légère baisse des cotisations qui ressortent à 13,1 milliards d’euros. Les IP ont ainsi privilégié une gestion saine et efficace des contrats dans un contexte de compétition accrue. Ce faisant, malgré un environnement de taux extrêmement bas et un cadre réglementaire toujours changeant, les IP ont consolidé leur assise financière et leur ratio de solvabilité.

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Conformément à l’article 83 de la loi de modernisation de notre système de santé, promulguée le 27 janvier 2016, les caisses nationales d’assurance maladie, l’association des complémentaires santé (réunissant les mutuelles, les institutions de prévoyance et les sociétés d’assurances) ont travaillé conjointement à l’élaboration de solutions techniques présentées dans un rapport sur le tiers payant qui sera remis à la ministre des affaires sociales et de la santé d’ici la fin de ce mois. Il a vocation à présenter l’ensemble des modalités techniques permettant la mise en place du tiers payant pour tous les bénéficiaires de l’assurance maladie, à la fois sur la part obligatoire et sur la part complémentaire.

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Créé le 3 février 1986, le Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP) a aujourd’hui 30 ans. Un anniversaire qui sera célébré le 5 juillet prochain à l’issue de l’Assemblée Générale.

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